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Document ID Titre Publication dateicone de tri Catégories
Accord 04/10 ACCORD APPUYANT LES RECOMMANDATIONS DE LA PREMIERE REUNION DU GROUPE DU TRAVAIL AD-HOC POUR L’ETABLISSEMENT DE L’ASSOCIATION DES DESTINATIONS DE CROISIERES DE LA CARAIBE (ADCC-GT-1), MANAGUA, NICARAGUA, 10 DECEMBRE, 2009 Janvier 2010
Accord 06/10 NOMINATION D’UN HAUT FONCTIONNAIRE AU SECRETARIAT DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAÏBE (AEC) Janvier 2010
Accord 08/10 COMPOSITION DES BUREAUX EXECUTIFS DES COMITES SPECIAUX ET DU BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL Janvier 2010
Accord 10/10 ACCORD D’INSTITUTIONNALISER LA DECLARATION DE BARRANQUILLA EMANANAT DE IIEME REUNION DES MINISTRES DU TOURISME DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE, BARRANQUILLA, COLOMBIE, LE 24 AVRIL 2010 Janvier 2010
Accord 12/10 ACCORD À TRAVERS LEQUEL SONT ADOPTÉS LES CONCLUSIONS ET LES RECOMMANDATIONS CONTENUES DANS LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE LA MER DES CARAÏBES Janvier 2010
Accord 01/10 AVANT-PROJET D’ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE Janvier 2010
Accord 04/09 Admission de la Commission Européenne (CE) de l’Union Européenne (UE) comme Observateur à l’Association des Etats de la Caraïbe Janvier 2009
Accord 06/09 Institutionnalisation du Résultat de la Conférence de Haut Niveau de L’AEC sur la Réduction des Catastrophes Janvier 2009
Accord 08/09 Accord appuyant la Convocation de la Deuxième Réunion des Ministres du Tourisme de la Grande Caraïbe (RMT-2) dans la ville de Barranquilla, République de Colombie Janvier 2009
Accord 10/09 Composition des Bureaux Exécutifs des Comites Spéciaux et du Bureau Exécutif du Conseil des Représentants Nationaux du Fonds Spécial Janvier 2009
Accord 01/09 Avant-projet d’accord approuvant les Rapports du Président du Conseil des Ministres, du Secrétaire Général, des Présidents des Comites Spéciaux et du Conseil des Représentants Nationaux du Fonds Spécial De L’association Des Etats De La Caraïbe Janvier 2009
Accord 03/09 Accord facilitant l’officialisation des Instruments de Coopération en vue de la Création du Centre pour la Promotion des Langues et Cultures (CLPC) Janvier 2009
Accord 05/09 Accord relatif à l’entrée en vigueur des Instruments Juridiques de l’AEC Janvier 2009
Accord 07/09 Nomination d’un Haut Niveau Fonctionnaire au Secrétariat de l’Association des Etats de la Caraïbe (AEC) Janvier 2009
Accord 09/09 Election du Bureau Exécutif du Conseil des Ministres Janvier 2009
Accord 02/09 Budget et Administration de l’Association des Etats de la Caraïbe (AEC) pour la période 2009 Janvier 2009
A/RES/61/197 RAPPORT AU SECRETAIRE GENERAL DES NATIONS UNIES Septembre 2008 Caribbean Sea Commission
Accord 02/08 BUDGET DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE (AEC) POUR LA PERIODE 2008-2009 Janvier 2008
Accord 04/08 ACCORD CONCERNANT L’ENTREE EN VIGUEUR DES INSTRUMENTS JURIDIQUES DE L’AEC Janvier 2008
Accord 06/08 DIRECTIVES RELATIVES A L’OCTROI D’AUTORISATIONS D’EXPLOITATION AUX COMPAGNIES AERIENNES POUR LES ROUTES COMMERCIALES REGULIERES OU NON REGULIERES DANS LE TERRITOIRE ET ENTRE LES ETATS MEMBRES ET MEMBRES ASSOCIES DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE O Janvier 2008